Toutes les écoles Juridiques islamiques (Mathâhib) s'accordent pour affirmer que le khoms (en français, littéralement, le cinquième) est une législation financière originelle et importante de la Charî`ah (la loi Islamique), étant donné qu'il constitue un pivot principal dans le système fiscal en Islam.

Toutefois, il y a deux différends principaux entre ces écoles juridiques, concernant le Khoms : l'un est relatif à la jurisprudence (fiqh) appliquée (les domaines où le Khoms est obligatoire et les limites de son application) et l'autre a trait à la jurisprudence théorique (la détermination du fondement législatif desdits domaines).

Il y a, en outre, un troisième différend que nous n'abordons dans cet exposé, il concerne la détermination des catégories de personnes bénéficiant du revenu de cette législation.

Ces différends opposent deux tendances principales, d'un côté la Jurisprudence Chiite imâmite suivie de la jurisprudence zaidite, et de l'autre les quatre écoles juridiques sunnites (Châfi`ite, Hanbalite, Hanafite, Mâlikite).

L'Ecole de la Jurisprudence Chiite Imâmite (L'Ecole d'Ahl-ul-Bayt)

Sur le plan de la jurisprudence appliquée, cette école tend à conférer au Khoms une dimension très large couvrant la fiscalité de tous les types d'activités économique et commerciale.

Dans les textes qui font autorité pour cette école, six domaines d'application du Khoms sont plus souvent cités (car ils représentaient à l'époque de la législation islamique les plus importants types de gain et les domaines où des problèmes de fiscalité se posaient le plus), à savoir : les butins de guerre, les trésors, les minerais, (les richesses tirées du fond des mers par) la plongée, la terre d'un Musulman transféré vers un Protégé (Thimmî), un bien légal mélangé à un bien illégal; alors que le septième domaine couvre toutes les autres sortes de revenus, et il est désigné sous l'appellation générale de revenus personnels.

Sur le plan de la jurisprudence théorique l'Ecole d'Ahl-ul-Bayt affirme que le fondement législatif essentiel de tous ces domaines est le verset de Khoms (Âyat al-Khoms)1 en raison de la portée linguistique, coranique et législative du mot "ghanîmah" - butin - qui se trouve dans ce verset, alors que les textes de la Sunnah ne font que confirmer et détailler ce fondement coranique.

Les Quatre Ecoles Jurisprudentielles Sunnites

Ces écoles tendent à conférer au Khoms un sens moins général et moins large et l'estiment obligatoire seulement dans les domaines suivants:

1) Les butins de guerre: le fondement législatif essentiel en est le Verset du Khoms.

2) Le Trésor caché par un non-Musulman: dont le fondement législatif est le Hadith confirmé du Prophète (P) "... et le Khoms doit être prélevé sur le rikâz" et quelques autres textes.

3) Les minerais: dont le fondement législatif est constitué de plusieurs Hadiths attribués au Saint Prophète, et notamment celui rapporté par Abû Hurayrah qui affirme:

« Le Saint Prophète dit: "On doit prélever le Khoms sur le Rikâz". Et lorsqu'on lui demanda ce qu'est le Rikâz, il répondit: "L'or et l'argent qu'Allah a créés dans la terre depuis sa création". »2

Les tenants de l'école hanafite estiment que les textes législatifs qui mentionnent le rikâz comme imposable du Khoms peuvent servir de fondement législatif aussi bien pour les minerais que pour les trésors, en arguant que: « métal et rikâz ont une même signification qui désigne légalement un bien trouvé sous terre, peu importe qu'il ait été sous forme de métal créé par Allah et sans que personne ne l'y dépose, ou sous forme d'un trésor enterré par les Infidèles ».3

Et partant de là, les Hanafites ont rendu le Khoms obligatoire sur les minerais4. En effet Abû Hanîfah écrit: « Il faut prélever le Khoms sur les métaux: l'or, l'argent, le plomb, le cuivre, l'étain, le fer, peu importe qu'ils soient extraits par un Musulman ou un Infidèle »5.

Par contre, Mâlik - fondateur de l'Ecole mâlikite - croit que « le Khoms doit être prélevé sur l'or ou l'argent obtenu sans grands efforts »6.

4) Certaines richesses aquatiques qu'on extrait du fond de l'eau par plongeon ou que la mer rejette, tels que les perles, le corail, l'ambre etc.

Les Ecoles juridiques sunnites diffèrent nettement entre elles concernant ce domaine de l'application du Khoms. Ainsi, selon Ibn Abbâs, citant Omar Ibn al-Khattâb, le Khoms est obligatoire sur l'ambre et sur toutes les matières ornementales extraites de la mer. Abû Yûsuf fait la même affirmation7. Et « On rapporte que Omar Ibn Abdul-`Azîz a prélevé le Khoms sur l'ambre...»8.

5) Il y a d'autres domaines dans lesquels la jurisprudence sunnite rend obligatoire le prélèvement du Khoms, tel que l'objet trouvé, l'indemnisation d'un meurtre involontaire. Omar Ibn al-Khattâb a rendu le Khoms obligatoire sur la vente de l'or et de l'argent dans certains pays conquis9.

Il y a encore d'autres domaines que nous mentionnerons lorsque nous aborderons le chapitre: « Le Khoms à la lumière de la Sunnah accréditée chez les quatre Ecoles juridiques sunnites ».

Il y a donc deux différends fondamentaux entre la tendance chiite et la tendance sunnite concernant le Khoms.

Dans le premier différend, l'aspect le plus important réside en ceci que la jurisprudence de l'Ecole d'Ahl-ul-Bayt (Chiite) impose le Khoms sur le plus important des domaines mentionnés plus loin, à savoir celui des revenus personnels, ce qui implique toutes les sortes d'activités économiques (financière, commerciales et industrielles), et représente un impôt de 20% (le khoms veut dire le cinquième) prélevé sur le revenu personnel; et c'est là un type de fiscalité que les législations fiscales positives (non divines) n'ont connu qu'à une époque récente. Or les Écoles juridiques (sunnites) n'imposent pas le Khoms sur ce domaine important.

Quant au second différend, lequel se situe au niveau de la jurisprudence théorique, nous avons remarqué que les Chiites considèrent que c'est le Texte coranique (le Verset de Khoms) qui sert de principe législatif pour tous les domaines du Khoms (la Sunnah ne faisant que confirmer et détailler ce Texte), alors que les autres Écoles juridiques tendent à considérer ledit Texte comme servant de fondement législatif uniquement pour les butins de guerre, et à laisser aux textes de la Sunnah le soin de régir les autres domaines de l'activité économique; ce que la tendance chiite conteste en se référant et au Coran et à la Sunnah elle-même.

• 1. Verset coranique, Sourate (chapitre) al-Anfâl (Les Butins),Sourate: 8; Verset: 42.
• 2. Sunan al-Bayhaqî.
• 3. "Al-Fiqh `Alâ al-Mathâhib al-Arba`ah" d'al-Jozayrî, p.612.
• 4. Les écoles jurisprudentielles sunnites divergent Clairement quant à la définition du rikâz et quant à savoir si ce concept couvre ou non le minerai en plus du trésor. La Tradition en cours dans la jurisprudence sunnite emploie ce terme (rikâz) pour désigner les deux sens. Les dictionnaires aussi laissent penser qu'il comprend les deux sens (minerais et trésor), sans parler des Hanafites qui adoptent clairement le sens général; alors que les trois autres Écoles jurisprudentielles sunnites ne sont pas de cet avis. Voir pour plus de détail concernant le Rikâz: "Al-Bukhârî", 2/152; "Al-Om" d'al-Châfi`î 2/43, 93; "Al-Muhallâ" 6/609 et ses notes.
• 5. "Al-Muhallâ", d'Ibn Hazm 6/108; "Al-Khilâf", d'al-Tûcî, p. 134.
• 6. "Al-Maçdar", P.108.
• 7. "Al-Muhallâ" d'Ibn Hazm 6/117.
• 8. "Al-Mughnî" d'Ibn Qudâmah.
• 9. "Muntakhab Kanz al-`Ummâl", imprimé dans l'annexe de "Musnad" d'Ahmad Ibn Hanbal, 2/303.